Bonjour tout le monde,

Mon mari et moi avions pris la décision de nous séparer, il y a 5 mois maintenant, nous avons un chat âgé de 3 ans, Pepsi a été adoptée à l’âge de 3 mois.

Depuis 2 mois, on a procédé à une garde alternée. Pepsi sortait de temps en temps dans notre ancienne maison, aujourd’hui, il peut toujours le faire chez mon ex-conjoint, mais pas chez moi. Cependant, il le vit plutôt bien.

Le souci c’est que mon ex-veut prendre Pepsi pour de bon et me le priver. Pepsi est à mon nom sur la puce l’identification, mais sur les contrats d’adoption il y a nos deux noms.

A-t-il un droit sur mon chat vu qu’on l’a payé ensemble ?

Merci d’avance de votre retour.

Bonjour,

Si le chat a été acheté en commun, vous avez tous les deux les mêmes droits sur le chat.

En effet, le chat est considéré comme un bien meuble aux yeux de la loi. Cela, au même titre qu’une voiture, une commode ou un réfrigérateur.

Cependant, si le chat est à votre nom, sur la puce électronique et les papiers d'identification de l'ICAD, vous êtes la propriétaire. Il ne peut pas prendre votre chat, car les papiers du contrat de vente ne sont pas suffisants.

Si je peux vous donner un conseil, le mieux est de lui proposer un remboursement des frais si vous voulez éviter les conflits ou encore continuer la garde alternée si votre chat le vit bien.